Conditions d'Utilisation

1. Informations Légales

1.1 Identité de l'exploitant

Le présent site web est exploité par :

• Raison sociale : Neural Plume SARL
• Adresse : 123 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
• Téléphone : +33 1 42 68 53 27
• Email : [email protected]
• SIRET : 123 456 789 00012
• TVA Intracommunautaire : FR12345678901
• Directeur de publication : Marie Dubois

1.2 Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 09 72 10 10 07

2. Objet et Champ d'Application

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site web neural-plume.com et l'ensemble des services proposés par Neural Plume.

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par l'utilisateur. Ces conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site, qu'ils soient simples visiteurs ou clients.

3. Accès au Site et aux Services

3.1 Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès Internet. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'utilisateur.

3.2 Disponibilité du service

Neural Plume s'efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7. Toutefois, des interruptions peuvent survenir pour :

• Maintenance programmée ou d'urgence
• Mise à jour des systèmes
• Cas de force majeure
• Défaillance des réseaux de télécommunication

3.3 Évolution des services

Neural Plume se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site ou de ses fonctionnalités, à tout moment et sans préavis.

4. Services Proposés

4.1 Cours de langues

Neural Plume propose des cours de langues étrangères :

• Langues enseignées : Anglais, Espagnol, Allemand, Italien
• Modalités : Cours individuels, groupes, en ligne ou en présentiel
• Niveaux : Débutant (A1) à Avancé (C2) selon le CECRL
• Professeurs : Certifiés et/ou natifs des langues enseignées

4.2 Services connexes

• Évaluation de niveau gratuite
• Préparation aux certifications (TOEFL, IELTS, DELE, etc.)
• Coaching linguistique personnalisé
• Formations en entreprise

5. Inscription et Compte Utilisateur

5.1 Création de compte

L'inscription est nécessaire pour accéder à certains services. L'utilisateur s'engage à :

• Fournir des informations exactes et complètes
• Maintenir ces informations à jour
• Préserver la confidentialité de ses identifiants
• Informer immédiatement Neural Plume de toute utilisation non autorisée

5.2 Responsabilité du compte

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son compte et des conséquences de son utilisation par des tiers.

6. Conditions de Vente

6.1 Prix et paiement

• Prix : Les prix sont indiqués en euros TTC
• Moyens de paiement : Carte bancaire, virement, chèque
• Facturation : Une facture est émise pour chaque prestation
• Retard de paiement : Peut entraîner la suspension des services

6.2 Annulation et report

6.3 Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation, sauf si l'exécution du service a commencé avec votre accord exprès.

7. Obligations de l'Utilisateur

7.1 Usage conforme

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination et aux présentes CGU. Il est notamment interdit de :

• Utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées
• Tenter d'accéder à des zones non autorisées
• Perturber le fonctionnement du site
• Transmettre des virus ou codes malveillants
• Collecter des données personnelles d'autres utilisateurs

7.2 Comportement lors des cours

• Respecter les professeurs et autres apprenants
• Être ponctuel aux cours réservés
• Participer activement aux sessions
• Respecter la propriété intellectuelle des supports pédagogiques

8. Propriété Intellectuelle

8.1 Contenu du site

Tous les éléments du site (textes, images, logos, design, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent à Neural Plume ou à ses partenaires.

8.2 Utilisation autorisée

L'utilisateur peut :

• Consulter le contenu pour un usage personnel
• Imprimer des pages pour un usage personnel
• Partager des liens vers le site

8.3 Utilisations interdites

• Reproduction du contenu sans autorisation
• Utilisation commerciale du contenu
• Modification ou altération du contenu
• Extraction de données automatisée

9. Protection des Données

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

En utilisant le site, l'utilisateur accepte le traitement de ses données personnelles conformément à cette politique.

10. Responsabilité et Garanties

10.1 Limitation de responsabilité

Neural Plume ne saurait être tenu responsable :

• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
• Des interruptions ou dysfonctionnements techniques
• Des dommages liés aux contenus de sites tiers
• De la perte de données ou de la compromission de la sécurité

10.2 Garanties pédagogiques

Neural Plume s'engage à :

• Fournir des cours de qualité avec des professeurs qualifiés
• Respecter les programmes pédagogiques annoncés
• Adapter le contenu au niveau de l'apprenant
• Fournir un suivi pédagogique personnalisé

11. Réclamations et Médiation

11.1 Service client

Pour toute réclamation :

• Email : [email protected]
• Téléphone : +33 1 42 68 53 27
• Courrier : Neural Plume - Service Client, 123 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris

11.2 Médiation de la consommation

En cas de litige, le consommateur peut recourir à la médiation :

• Médiateur : DEVIGNY MEDIATION
• Site web : www.devigny-mediation.fr
• Adresse : 6 rue de l'Industrie - 77220 Tournan-en-Brie

12. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

Toutefois, pour les litiges de consommation, les règles de compétence du Code de la consommation s'appliquent.

13. Dispositions Diverses

13.1 Modification des CGU

Neural Plume se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par email ou via le site.

13.2 Nullité partielle

Si une clause des présentes CGU est déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses restent en vigueur.

13.3 Non-renonciation

Le fait pour Neural Plume de ne pas se prévaloir d'une clause des CGU ne constitue pas une renonciation à cette clause.

13.4 Intégralité de l'accord

Les présentes CGU constituent l'intégralité de l'accord entre les parties concernant l'utilisation du site.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation :

• Email : [email protected]
• Téléphone : +33 1 42 68 53 27
• Courrier : Neural Plume - Service Juridique, 123 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France